Conditions d'utilisation

RTICLE 1 - PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros hors taxe et hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Montant minimum de chaque commande : 100.00 euros hors taxe.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine est payable en euros.

H-3 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à

cette date.

Clause de réserve de propriété :

les produits demeurent la propriété de H-3 jusqu'au complet encaissement du prix par H-3.

ARTICLE 2 - MODE DE REGLEMENT

Par Virement :
Suivez les liens vous est proposé à la fin de transaction, vous trouverez tout les informations nécessaire pour effectuer un virement dans votre agence de banque ou sur leurs site internet.

Par paypal :
Après confirmation de votre commande, nous vous envoyons un lien de paiement par mail, et vous le cliquez pour tomber sur la page de paiement, vous pourrez donc payer par carte bancaire, carte visa, carte

bleu etc.
 
Par carte bancaire à distance :
Nous vous contacterons après la confirmation de la commande pour effectuer le règlement à distance.

ARTICLE 3 - LIVRAISON / DISPONIBILITE

Expédition :

Nous utilisons les services de logistique proposé par les sociétés de transport indiquées sur le site pour les livraison en France métropolitaine ou par La Poste en colissimo sur demande, mais vous pouvez

également choisir votre propre transporteur.



Le délai :
 
Préparation de commande peut durer de 24h à 72h jours ouvrés plus les délais de livraison par le transporteur de 24h – 72h.

Pour exemple votre commande passé lundi matin à 8h pourra être livrée dans les meilleurs délais le vendredi dans la journée (sans compter les événements spécial, des perturbations par la météo etc.)

Pour les livraisons Internationaux ou les DOM-TOM, les sociétés de transport sont à déterminer selon la destination, les délais de livraison varient selon les destinations, généralement 2-5 jours ouvrés

pour l'Europe occidental, 4-10 jours pour l'Europe de l'est, et 7-15jours pour le reste du monde, et pour les DOM-TOM, 4-10 jours ouvrés.

 

Coûts d'expédition :

Les coûts d'expédition sont à la charge du destinataire.
 
Pour les envois hors France Métropolitaine, d'éventuelles taxes (TVA locale, douanière ou d'importation) pourront être facturées à l'arrivée du colis à destination et resteront à la charge du destinataire.

Disponibilité :


En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, l'Acheteur sera informé par email ou par téléphone des articles en rupture.

ARTICLE 4 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par e-mail : h3cifa@hotmail.com
- par téléphone : 01 43 52 74 07


ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours (date de livraison) pour demander l'échange ou le remboursement de votre commande à notre service client à l'adresse suivante :

h3cifa@hotmail.com



Le remboursement sera fait :

Par virement bancaire en France.
Par virement bancaire international, un avoir vous sera fait pour la prochaine commande.

Les marchandise sont repris uniquement pour les motifs suivants :
Erreur d'envois des marchandise ( l'article reçu ne correspondre pas la commande )
Défaut de fabrication

ARTICLE 6 - RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
En conséquence, la responsabilité de H-3 ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas

de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle.
H-3 ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle

notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. En tout état de cause, tout retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou

annulation des commandes en cours.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.h-3.fr dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et

réglementaires en vigueur.



ARTICLE 7 - INFORMATIONS NOMINATIVES

H-3 s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles.
Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients H-3, notamment

par la newsletter de www.h-3.fr .
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client :
- par e-mail : h3cifa@hotmail.com

ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par H-3 sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le

monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du

code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de H-3.
Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par H-3 est strictement interdite.

ARTICLE 9 - LITIGES

Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service clientèle et, à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du seul tribunal de commerce de BOBIGNY. Toutefois, H-3 se réserve le

droit d'assigner le Client devant le tribunal dans le ressort duquel se trouve son domicile ou son siège.


ARTICLE 10 - ENGAGEMENT DU CLIENT

Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente H-3 qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

La version française des présentes conditions générales de vente sera la seule version faisant foi.